HIROSS INTERNATIONAL CORPORATION B.V. (Société de droit Néerlandais)
Numéro de dépôt :
1551219
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2009
Présentation de la marque SPOT 60
Déposée le 18 septembre 1989 par HIROSS INTERNATIONAL CORPORATION B.V. (Société de droit Néerlandais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPOT 60 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HIROSS INTERNATIONAL CORPORATION B.V. (Société de droit Néerlandais), domicilié(e) Museumplein 11, NL - 1071 DJ Amsterdam, PAYS-BAS (dossier no 2151361) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nithardt et Associés domicilié(e) (dossier no 2151361) - France.
La marque SPOT 60 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HIROSS INTERNATIONAL CORPORATION B.V. (Société de droit Néerlandais) - Museumplein 11, NL - 1071 DJ Amsterdam, PAYS-BAS (dossier no 2151361) - Royaume-Uni
Cabinet Nithardt et Associés - (dossier no 2151361) - France
Renouvellement sans limitation le 20 août 1999 n°2151361 - Publication au BOPI 1999-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173272 - Publication au BOPI 1994-06-09
éléments de construction métalliques de planchers surélevés;installations de conditionnement d'air; éléments de construction non-métalliques de planchers surélevés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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